En tant que gestionnaire de paie, il est courant d’être confronté à la confusion et à la frustration liées au traitement des indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) et au maintien de salaire. Une mauvaise gestion de ces éléments peut non seulement compromettre votre examen, mais également nuire à votre réputation de professionnel de la paie.
Cependant, imaginez un système où le traitement des IJSS et du maintien de salaire deviendrait simple et systématique. En maîtrisant une méthode claire et efficace, vous pourriez non seulement calculer le maintien de salaire dans chaque situation, mais aussi renforcer votre position de professionnel compétent et fiable. La solution pour calculer le maintien de salaire réside dans une méthode simple mais puissante appelée CDCD.
Comprendre les principes fondamentaux
Pour bien comprendre comment gérer les arrêts de travail, il est essentiel de connaître les principes fondamentaux qui régissent les IJSS et le maintien de salaire.
Qu’est-ce que les Indemnitées Journalières de la Sécurité Sociale (IJSS) ?
Les IJSS sont les indemnités versées par la Sécurité sociale pour compenser la perte de revenu due à un arrêt de travail. En effet, un salarié absent se voit appliquer une retenue pour absence sur son salaire brut sur la fiche de paie.
Pour rappel, le salarié est mensualisé, c’est-à-dire que peu importe le nombre de jours réels de travail, son salaire sera le même. Sauf en cas d’absence non rémunérée.
Qu’est-ce que le maintien de salaire ?
Le maintien de salaire, quant à lui, est une compensation supplémentaire versée par l’employeur pour garantir un revenu complet ou partiel pendant l’absence.
Pour avoir droit au maintien de salaire, le salarié absent doit remplir plusieurs conditions. Voici les conditions :
| Conditions à remplir | Détails |
| Ancienneté | Avoir au moins un an d’ancienneté dans l’entreprise au premier jour de l’absence pour raison de santé. |
| Transmission du certificat médical | Transmettre le certificat médical délivré par le médecin à l’employeur dans un délai de 48 heures. |
| Perception des IJSS | Percevoir les indemnités journalières de la Sécurité sociale (IJSS), avec ou sans subrogation. |
| Soins médicaux | Être soigné, que ce soit en France ou dans l’un des États membres de l’Espace économique européen. |
| Mensualisation | Être mensualisé. |
| Autres conditions | D’autres conditions peuvent être prévues par la convention collective applicable à l’entreprise. |
Les étapes de la méthode CDCD pour calculer le maintien de salaire
Pour appliquer la méthode CDCD, suivez ces étapes simples :
- Calculez l’absence
- Déterminez les carences
- Calculez les IJSS
- Déterminez le maintien de salaire
Comment calculer l’absence ?
Pour calculer l’absence, je vous conseille d’appliquer la méthode des heures réelles, car celle-ci est adoptée par la Cour de Cassation. Ainsi, il faudra procéder comme suit :
Montant de la retenue = salaire mensuel * heures d’absence / le nombre d’heures qui auraient dû être réalisées.
Attention, cette méthode utilise les heures réelles que le salarié aurait dû faire. Selon les mois, les heures totales seront de 140 à 161 et non pas 151,67 heures.
Comment déterminer les jours de carence ?
La période de carence est une durée pendant laquelle le salarié ne percevra ni rémunération de la part de son employeur, ni indemnisation de la part de son régime social. Une fois ce délai écoulé, il pourra percevoir des indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS), qui compenseront partiellement sa perte de salaire.
Dans le secteur privé, le salarié ne pourra bénéficier de son indemnisation qu’à partir du 4e jour calendaire d’arrêt maladie, sauf si sa convention collective prévoit des dispositions plus avantageuses.
En revanche, le maintien de salaire légal intervient seulement à compter du 7ème jour calendaire en l’absence de convention collective.
Comment calculer les IJSS ?
Pour calculer les IJSS :
On prend les salaires bruts des mois précédents l’arrêt dans la limite de 1,8 smic.
Ces salaires sont additionnés puis divisés par 91,25. Enfin le montant des indemnités correspond à 50% de ce dernier résultat :
Ainsi, pour calculer le montant des IJSS, on fait :
(Salaire M-3+Salaire M-2 Salaire M-1)/91,25
Comment déterminer le maintien de salaire ?
Pour faire ce calcul, on utilise la formule suivante :
((Salaire perçu sans absence-carence) -(salaire perçu pour la présence))* pourcentage du maintien
Le calcul du maintien de salaire est simple, car c’est une question de méthode. Si ce n’est pas très clair pour vous, n’hésitez pas à laisser un commentaire et en retour, vous recevrez une vidéo complète sur la gestion de l’arrêt de travail avec un exemple traité de A à Z.
