Trouver toutes les valeurs du plafond de la sécurité sociale à partir du PMSS c’est possible. Il existe des règles de calcul pour faire ce travail et ainsi obtenir le montant des PSS.
Il existe plusieurs types de plafond de la sécurité sociale
La plus connue des valeurs du plafond est le plafond mensuel abrégé PMSS. Mais, il en existe d’autres.
Vous avez le plafond :
- Horaire donc par heures
- Hebdomadaire c’est-à-dire par semaine
- Quinzaine, la valeur pour 15 jours ou deux semaines
- Trimestrielle c’est le plafond pour 3 mois
- Et enfin le PASS Plafond Annuel de la Sécurité Sociale.
Les règles de calcul des plafonds de la sécu
Les modalités de calcul de ces plafonds sont données par le code de la sécurité sociale. Si bien qu’il est possible à partir d’une valeur connue de trouver toutes les valeurs du plafond de la sécurité sociale.
A noter que le même code, celui de la sécurité sociale, indique que les valeurs trouvées doivent être arrondies à l’euros près.
Calcul du plafond horaire
La calcul du plafond horaire est déterminé en fonction du PMSS. PMSS multiplié par le nombre de mois dans une année civile (12 mois). Puis cette valeur est divisée par le nombre d’heures de travail annuelles c’est-à-dire 1607 heures
Exemple avec le Plafond 2023 :
(PMSS 2023 *12)/1607 = (3666*12)/1607 soit 27€.
Le plafond hebdomadaire : calcul
La valeur du plafond par semaine est déterminée comme suit :
PMSS multiplié par le nombre de mois dans une année civile divisé par le nombre de semaines dans l’année (civile). C’est exactement le calcul de la mensualisation du temps de travail.
Calcul du plafond de la sécu à la quinzaine
Pour le calcul à la quinzaine, vous prenez la valeur du PMSS et vous la divisez par deux.
Par exemple, pour le PMSS 2023 : 3666/2= 1833€
Valeur du plafond de la sécurité sociale au trimestre
La valeur du PSS au trimestre correspond au PMSS multiplié par 3. Le calcul est logique au vu du fait qu’un trimestre comporte 3 mois et que la valeur du PMSS est donnée pour 1 mois.
Ainsi pour 2023, le plafond trimestriel est PMSS 2023 *3. Soit 3666*3= 10998€.
Calcul du PASS (Plafond Annuel de la Sécurité Sociale)
Le PASS correspond à la valeur du plafond pour une année civile. L’année civile commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
La valeur du plafond annuel correspond à 12 fois le PMSS.
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